AG du centenaire : l'assurance fédérale
Les 9 et 10 décembre 2023, l'Assemblée Générale de la Fédération française de cyclotourisme (FFCT) s'est tenue à Troyes, marquant ainsi le centenaire de notre institution.
Parmi les documents projetés lors de cette AG, une présentation exhaustive de l'assurance fédérale, pour tout comprendre des obligations en matière d'assurance. Ce document couvre toutes les questions que peuvent se poser clubs et licenciés.
📑 Assurance fédérale : télécharger la présentation (PDF)
Il commence par présenter la Commission nationale assurances et ses missions d'interface entre l'assureur fédéral, les autres commissions et les structures fédérales.
Il rappelle quelques fondamentaux de l'assurance sportive : s'il est obligatoire de s'assurer en responsabilité civile (RC) pour couvrir les dommages causés à autrui, il est également facultatif mais nécessaire, pour se mettre à l'abri, de couvrir ceux subis ainsi que les dommages matériels.
La présentation expose ensuite les spécificités de notre contrat fédéral d'assurance.
En 2024, c'est AXA Assurance qui assure la FFCT et le cabinet Amplitude Assurances qui gère le contrat. Celui-ci, taillé sur mesure pour les risques cyclotouristiques, couvre clubs et licenciés. Les clubs peuvent ne pas souscrire à ce contrat fédéral mais restent tenus de justifier d'une assurance RC.
Assurance des licenciés
Aux licenciés, le contrat fédéral propose trois formules :
- Mini Braquet à 20 €
- Petit Braquet à 22 € (choisie par la plupart des licenciés)
- Grand Braquet à 72 €
Des options facultatives (indemnités journalières, capitaux invalidité et décès, vol/dommage du vélo) complètent l'offre.
Le licencié FFCT peut prendre une licence et une assurance sans fournir de certificat médical ; il doit cependant remplir annuellement un autoquestionnaire médical.
Assurance des clubs
La couverture des clubs par le contrat fédéral couvre à la fois des activités sportives (sorties, randonnées...) et non-sportives (réunions, manifestations, trajets vers les activités assurées...). À noter que depuis le 1er janvier 2024, cocher l'option gratuite "pratique cyclosportive" permet d'assurer les compétitions et cyclosportives.
Le document rappelle que tous les participants aux activités du club, même occasionnels, doivent être assurés. Des options facultatives (option A, option B/B+) permettent ainsi aux clubs de couvrir les non-licenciés.
D'autres options protègent :
- les véhicules : vélos et remorques du club, déplacements en voiture, etc.
- les locaux des clubs et comités,
- les litiges, assurant ainsi la protection juridique des structures.
Après avoir rappelé la procédure de déclaration d'un sinistre, le document conclut sur deux points sensibles en termes d'assurance :
- les contraintes spécifiques à l'organisation d'un séjour (ex. seuls des licenciés FFCT peuvent y prendre part !),
- les caractères techniques permettant de définir un VAE (Vélo à Assistance Électrique) comme cycle, et donc de l'accepter au sein de la FFCT.
Par sa clarté et son caractère complet, cette 📑 présentation du contrat d'assurance fédéral constitue une référence précieuse pour les clubs et les licenciés.
Nous vous invitons à la consulter, la conserver et la partager largement.